Assurer son association : une démarche indispensable
De nombreuses situations peuvent :
- causer des dommages à ses biens mobiliers et immobiliers (incendie, vol, détérioration…)
- compromettre le bon déroulement de ses activités
- mettre en cause la responsabilité de l’association, de ses membres, ou de ses dirigeants
A ce propos, qu’entend-on par responsabilité ? Avant d’assurer l’association, il convient de bien comprendre ce que couvre la notion de responsabilité civile pour une association, sachant que toute personne collaborant aux activités de l’association et tout objet lui appartenant peut engager la responsabilité de celle-ci.
En tant que personne morale, une association déclarée peut être poursuivie tant sur le plan civil que sur le plan pénal, et condamnée à verser des dommages et intérêts ou à payer des amendes. Assurer une association, c’est lui apporter une certaine sécurité financière face aux imprévus.
Par ailleurs, le dirigeant n’est pas à l’abri de poursuites judiciaires. En effet, dans certains cas, la responsabilité des dirigeants d’association peut aussi être mise en cause. En plus d’assurer l’entité morale, il faut donc penser à protéger le dirigeant.
Des assurances différentes selon le type de l’association
Il existe plusieurs types d’assurances, obligatoires ou facultatives, pour association loi 1901. Elles varient selon la nature de vos activités :
- Assurer une association est une obligation légale si les activités que propose votre structure associative sont considérées à risques : Quelles sont, par exemple, les obligations d’assurance pour une association sportive?
- Votre association culturelle organise sans doute ponctuellement des évènements ou spectacles : la loi vous oblige à contracter une assurance responsabilité civile organisateur. L’assureur pourra aussi vous proposer des assurances additionnelles pour les risques propres à l’organisation de manifestations.
- Les associations étudiantes sont très actives en matière d’organisation d’évènements festifs et les risques courus sont nombreux : quelles sont les assurances à contracter pour une soirée étudiante ?
- Il existe également des assurances standard et spécifique aux activités d’une association cultuelle
- L’activité d’une association syndicale rend l’assurance particulièrement primordiale : gestion de biens collectifs, travaux mené pour un ensemble de propriétaires, etc.
Bien choisir son assurance
Avant de choisir un contrat d’assurance, le décisionnaire est amené à comparer les différentes offres sur le marché. Les propositions des professionnels de l’assurance sont très nombreuses, et il est assez difficile de s’y retrouver tant les formules et les champs d’application sont variés. De ce fait, cela peut vite devenir le parcours du combattant, à moins de suivre la méthode pour faire établir un devis adapté. Les assureurs proposent en général deux types de contrats : généraliste, ou modulaire. Il vous faudra ensuite choisir le contrat d’assurance qui vous correspond.
Quant aux tarifs des contrats d’assurance pour association, ils sont également très variables. Cependant, quelques pistes de comparaison vous aideront à y voir plus clair.