Quelle assurance association étudiante pour organiser une soirée?

Ce qui fait le propre des associations étudiantes, ce sont souvent l’organisation d’évènements, et plus particulièrement de soirées festives. L’animation de ces soirées et les habitudes comportementales des étudiants exposent toutefois les organisateurs des soirées et les participants à de nombreux risques contre lesquels il est indispensable de prévoir une assurance association étudiante.

Garantir la sécurité : une obligation pour l’association

Comme toute association loi 1901, une association étudiante a l’obligation légale d’assurer la sécurité des biens et des personnes sous sa garde. Cela s’avère particulièrement capital lors de l’organisation d’une
soirée, au cours de laquelle de nombreux débordements peuvent survenir et causer des dommages. La souscription d’une assurance association étudiante à titre préventif est fortement conseillée.
La responsabilité de l’association pourrait par exemple être engagée en cas de bagarres, de vols d’effets personnels dans les vestiaires, de casse et dégradations sur le matériel… Si la faute de l’association est prouvée, elle sera alors contrainte de réparer le préjudice subi, ce qui peut représenter une charge financière conséquente.
Mais la responsabilité de l’association peut être aussi mise en cause pour des incidents et dégâts occasionnés suite à l’organisation de la soirée. S’il advenait qu’un participant était victime d’un accident en sortant de soirée pour cause de conduite en état d’ébriété, l’association devra prouver que toutes les garanties de sécurité ont été mises en place (distribution d’alcootest, poste de secours…). Dans le cas contraire, ce sera l’assurance contractée qui se chargera d’indemniser la victime.

Assurance responsabilité civile : une couverture qui a ses limites

Votre association a sans doute déjà contracté une police d’assurance en responsabilité civile, mais celle-ci ne couvre peut-être pas les particularités de votre évènement. Sachant qu’une association est responsable des dommages causés dans le cadre de l’exercice de ses activités et peut être poursuivie tant sur le plan pénal que civil, il est important de vérifier l’ensemble des garanties figurant sur le contrat d’assurance association étudiante en responsabilité civile.

Avant tout, voici quelques points à vérifier sur votre contrat :

• Quels sont les évènements couverts par le contrat (soirée, voyage, compétition sportive…) ? Les évènements payants sont ils également couverts ?
• L’assurance couvre-t-elle les risques locatifs d’une espace extérieur ?
• Les membres et bénévoles de l’association sont-ils inclus dans la couverture de l’association ? Sont-ils considérés comme tiers entre eux ? Combien de membres maximum couvre-t-elle ?
• L’ensemble des participants à l’évènement est-il pris en charge au titre de la responsabilité civile, sans limitation de nombre ?
• Y a-t-il une garantie d’assistance juridique comprise dans le contrat ?

La RCO, une assurance association étudiante spécifique

En fonction de l’étendue de la couverture de votre assurance responsabilité civile et des caractéristiques de l’évènement organisé, vous devrez peut-être souscrire une assurance pour association étudiante complémentaire.
La RCO ou « Responsabilité Civile Organisateur » est une assurance que doit souscrire tout organisateur de soirée. Cette assurance couvrira les membres de l’association, les bénévoles, et les participants, en cas de dommages corporels, matériels et immatériels, survenus dans le cadre de votre évènement. Elle indemnisera les tiers.