Dans le cadre de ses activités, votre association désire organiser un concert, un festival, un spectacle vivant, une exposition ? Vous avez l’obligation de souscrire une assurance pour association culturelle de Responsabilité Civile Organisateur (RCO). Grâce à elle, vous êtes certain de pouvoir couvrir les dommages (corporels, matériels ou immatériels) causés aux tiers par votre association. Cependant, il existe une multitude de raisons (accidents, intempéries, vols…) ne relevant pas de votre responsabilité mais pouvant nuire au bon déroulement de votre manifestation. Pour couvrir ces risques, les assurances peuvent vous proposer des assurances pour association culturelle additionnelles.
L’assurance tout risque matériel ou TRM
Un incendie a brûlé une partie des costumes, les projecteurs ont explosés, le matériel vidéo a disparu ? Parmi les assurances pour associations culturelles, l’assurance tout risque matériel vous prémunit contre les dommages accidentel :
- Objectif : couvrir le matériel dont l’organisateur a la charge (acheté ou loué) quelque soit le responsable des dommages, pour « tout bris, perte ou destruction, soudain et fortuit, » des biens assurés.
- Champ d’application : Seuls les dégâts accidentels provenant d’un évènement extérieur sont pris en compte dans cette assurance pour association culturelle TRM. Quant au vol, il est couvert, qu’il y ait effraction ou pas.
En cas de location de matériel, le loueur peut avoir décidé dès le départ de ne pas se retourner contre vous, laissant le soin à son assurance de le dédommager. Mais dans la majorité des cas, il vous faudra souscrire une assurance pour association culturelle TRM et spécifier la valeur totale des biens assurés, que l’assureur vous aura communiquée.
Attention à la période de couverture du contrat : elle doit tenir compte du temps de transport et de stockage du matériel.
L’assurance pour association culturelle en cas d’annulation d’évènements
L’artiste tant attendu ne sera finalement pas présent, une grosse tempête se profile à l’horizon, une grosse panne de courant vous prive de vos moyen ? Vous êtes obligé d’annuler ou de reporter votre manifestation….Mais qu’en est-il des frais que vous avez irrémédiablement engagés ? Pour vous couvrir, vous pouvez signer quelques semaines avant votre évènement un contrat d’assurance pour association culturelle spécifique annulation.
- Objectif : couvrir les pertes financières dues à l’annulation, l’interruption ou le report de la manifestation, du fait d’un évènement imprévu ou d’un cas de force majeure.
Pour organiser votre manifestation, votre association a sans doute engagé des frais, ne serait-ce que pour communiquer sur l’évènement ou louer l’espace et le matériel nécessaires à son déroulement. Si la manifestation ne peut avoir lieu, une partie des dépenses engagées sera irrécupérable. L’assurance pour association culturelle couvre ce risque. - Champ d’application :
– Cas d’un évènement imprévisible et inéluctable et cas inattendus : certains évènements de force majeur ou fortuits peuvent être couverts par une assurance tous risques, s’ils ont été identifiés dans le contrat d’assurance pour association culturelle de type TRM. Il est important de savoir précisément ce qui est inclus dans la garantie et ce qui ne l’est pas.
– Conditions météorologiques : la garantie couvre le risque d’annulation si les intempéries menacent la sécurité des artistes et techniciens. Si votre manifestation se déroule sous chapiteau en plein air, l’assurance pour association culturelle interviendra en cas de vents violents, d’accumulation de neige ou si des autorités assermentées interdisent l’accès à votre évènement.
– Indisponibilité d’une personne indispensable à la tenue de la manifestation : cette personne doit être indiquée très clairement et ne doit pas pouvoir être remplacée par une autre.
